Mentions légales

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1. Éditeur du site

Forme juridique : SARL au capital de 1 000 000 FCFA. RCCM : RB/COT/26 B 43505. IFU : 3202611659334.

2. Directeur de la publication

Jean René Augustin ADOTEVI, Gérant.

3. Hébergement

Les informations relatives à l’hébergeur du site seront précisées à la mise en production.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, identité visuelle, logotype, éléments graphiques) est la propriété de NEXORA ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les photographies du Bénin proviennent de sources libres de droits (Wikimedia Commons, licences Creative Commons) ou de collections sous licence ; les crédits sont disponibles sur demande.

5. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site le sont à titre indicatif. Elles ne constituent ni un conseil juridique, fiscal ou financier, ni une offre de services au sens contractuel. Les données chiffrées citées sont systématiquement sourcées et datées ; NEXORA ne saurait être tenue responsable de leur évolution postérieure à publication.

6. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit béninois. Tout litige relatif à son utilisation relève des juridictions compétentes de Cotonou, sous réserve des règles impératives applicables.