Légal

Mentions légales

Dernière mise à jour : juillet 2026.

Document en cours de validation. Ces mentions légales sont fournies à titre structurant et seront finalisées par un conseil juridique avant la mise en production du site, conformément à la législation béninoise (notamment la loi n° 2017-20 portant code du numérique).

1. Éditeur du site

NEXORA — Maison d'Affaires & d'Investissement
Cotonou, République du Bénin
Email : [email protected]

Forme juridique, capital social et numéro RCCM : en cours de publication (enregistrement auprès du guichet unique de l'APIEx).

2. Directeur de la publication

La direction générale de NEXORA. Les biographies nominatives de la gouvernance seront publiées après validation par le conseil.

3. Hébergement

Les informations relatives à l'hébergeur du site seront précisées à la mise en production (hébergement rapide avec CDN, SSL et sauvegardes régulières, conformément aux recommandations de notre cahier des charges technique).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, identité visuelle, logotype, éléments graphiques) est la propriété de NEXORA ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les photographies du Bénin proviennent de sources libres de droits (Wikimedia Commons, licences Creative Commons) ou de collections sous licence ; les crédits sont disponibles sur demande.

5. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site le sont à titre indicatif. Elles ne constituent ni un conseil juridique, fiscal ou financier, ni une offre de services au sens contractuel. Les données chiffrées citées sont systématiquement sourcées et datées ; NEXORA ne saurait être tenue responsable de leur évolution postérieure à publication.

6. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit béninois. Tout litige relatif à son utilisation relève des juridictions compétentes de Cotonou, sous réserve des règles impératives applicables.